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ASSOCIATION SCOLAIRE COMTOISE DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE - A.S.C.E.L.

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

COLLABORANT AUX FINALITES DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE L'ASCEL A POUR OBJET DE GERER LE PATRIMOINE IMMOBILIER DONT ELLE EST PROPRIETAIRE. ELLE POURRA ACQUERIR TOUS LES BIENS MEUBLES OU IMMEUBLES NECESSAIRES A LA REALISATION DE SON OBJET OU EN AVOIR L

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

Adresse

BESANCON (25000)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 251P0251005680

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0251005680

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W251009409

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 251P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W251009409

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun