M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
AFFERMAGE DE LOTS DE PECHE ; LUTTE CONTRE LE BRACONNAGE ; REPEUPLEMENT DU LISON
Domaines
- pêche — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
NANS-SOUS-SAINTE-ANNE (25330)#
Identifiants
Identifiant
251P0251003287
Copié !
Historique
0251003287
Copié !
RNA
W251010359
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1953-03-11
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.