Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
En accord avec la loi du 25 juillet 1985, ce groupement a pour unique objet la mise à disposition de ses membres, d'un ou de plusieurs salariés, liés au groupement par contrat de travail.
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 232P0232005677
L'identifiant historique de l'association : 0232005677
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W232005784
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 232P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W232005784
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun