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ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

Dans le cadre du Code de l'Environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvocynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Adresse

BROUSSE (23700)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 231S0231000890

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0231000890

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W231001304

Nouvel enregistrement

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Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 231S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W231001304

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun