Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Veiller à ce que la construction de lotissements qui pourrait être réalisée dans kle quartier Gavel Gravelodic le soit dans les règles de l'art en conformité avec les règlements en vigueur.
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 224P0224010726
L'identifiant historique de l'association : 0224010726
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W222006102
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 224P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : Reprise => date ag=0000-00-00
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Active (A)
Site web déclaré au registre : Aucun