M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Les règles de conservation des accents sur toutes les majuscules, quel que soit le mot en cause, soit intégralement respectées et que particulièrement la loi du 6 fructidor de l'an II de la République qui définit l'immutabilité du nom de famille
Domaines
- culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles — COTES-D'ARMOR
@
Commune & Contact
Commune
ERQUY (22430)#
Identifiants
Identifiant
224P0224010528
Copié !
Historique
0224010528
Copié !
RNA
W224004582
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 224P
Observation : W224004582
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.