COMITE DE SAUVEGARDE DE L'ENVIRONNEMENT DE LA VILLE HERVY ET DU ROSELIER

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

ProtEger les zones littorales et espaces remarquables de la ville hervy et du roselier afin que celles-ci restent  l'Etat naturel ou en culture tel que le dEfinit la loi et les articles r 146.1, 146.2 et 146.6, nd 1, 11 et 13

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

PLERIN (22190)

Associations de Plérin

#

Identifiants

Identifiant
224P0224008320
Copié !
Historique
0224008320
Copié !
RNA
W224004975
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 224P

Observation : W224004975

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.