M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
La creation et le fonctionnement d'un service de remplacement local qui sera mis a la disposition des membres lorsque ceux ci setrouveront empeches d'assurer les travaux de l'exploitation
@
Commune & Contact
Commune
HAUT-CORLAY (22320)#
Identifiants
Identifiant
224P0224004873
Copié !
Historique
0224004873
Copié !
RNA
W224011700
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 224P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.