COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE SAINT NICOLAS DU PELEM

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

Coordonner et developper les activites a caractere social,de loisirs,culturel et sportif en faveur des agents de la commune et de ses etablissements publics communaux ou intercommunaux.

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Adresse

SAINT-NICOLAS-DU-PELEM (22480)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 222S0222001429

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0222001429

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W222006369

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 222S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Active (A)

Site web déclaré au registre : Aucun