M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Mise en commun et exploitation du droit de chasse sur les terrains appartenant a la societe,la repression du braconnage,le repeuplement du gibier,la destruction des animaux nuisibles.
Domaines
- chasse — COTES-D'ARMOR
@
Commune & Contact
Commune
MAEL-PESTIVIEN (22160)#
Identifiants
Identifiant
222S0222000075
Copié !
Historique
0222000075
Copié !
RNA
W222005677
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 222S
Observation : W222005677
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.