Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Respect du droit francais d'une part des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'autre part d'assumer juridiquement la gestion d'etablissements d'enseignement fondes par l'autorite canonique competente
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 221S0221000481
L'identifiant historique de l'association : 0221000481
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W221002538
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 221S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W221002538
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun