M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
société d'intérêt général pour la règlementation de la chasse, la répression du braconnage et le peuplement du gibier sur le territoire de la commune de chaumont le bois.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
CHAUMONT LE BOIS (21400)#
Identifiants
Identifiant
213S9100101
Copié !
Historique
9100101
Copié !
RNA
W213005231
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 213S
Observation : W213005231
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.