M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
syndiquer les propriétaires, cultivateurs et habitants de la commune ainsi� que les étrangers qui seraient admis en vue de l'organisation de la chasse et� de la protection des propriétés et récoltes.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
MAISEY LE DUC (21400)#
Identifiants
Identifiant
213S6200006
Copié !
Historique
6200006
Copié !
RNA
W213001874
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 213S
Observation : W213001874
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.