ASSOCIATION DES PRODUCTEURS ET DES TRANSFORMATEURS DE LAIT AOC EPOISSES EN COTE D'OR

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

S'assurer de la bonne réalisation du ramassage spécifique AOC et des conséquences sur le terrain. Enregistrer tous les coûts spécifiques liés aux actions entreprises, assurer le règlement des factures correspondantes et en répartir la charge entre les différents acteurs de la filière. Effectuer toutes les démarches nécessaires à l'obtention de subventions liées à cette objet.

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Adresse

EPOISSES (21460)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 213S0000130

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0000130

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W213001792

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 213S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W213001792

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun