M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
EXERCICE DE LA CHASSE SUR LES TERRAINS LOUES ET APPARTENANT AUX SOCIETAIRES.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
TIL CHATEL (21120)#
Identifiants
Identifiant
212P9900262
Copié !
Historique
9900262
Copié !
RNA
W212014060
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 212P
Observation : W212014060
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.