Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
D'ENCOURAGER DANS CE CADRE LES ETUDES SCIENTIFIQUES D'HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS.
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :
domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE Ă reclasser - Les associations de ce domaine dans le département
clubs de loisirs, relations - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 212P9600203
L'identifiant historique de l'association : 9600203
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W212013935
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 212P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W212013935
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun