COMITE D'ACTION CONTRE LE CONTOURNEMENT T.G.V. DE L'AGGLOMERATION DIJONNAISE

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

S'OPPOSER PAR TOUS MOYENS LEGAUX AUX CONTOURNEMENTS DE L'AGGLOMERATION DIJONNAISE PAR LE T.G.V. DE PARTICIPER A TOUTE ETUDE CONCERNANT LE TRACE T.G.V.

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

comités de défense du patrimoine - Les associations de ce domaine dans le département
Environnement, cadre de vie - Les associations de ce domaine dans le département

Adresse

QUETIGNY (21800)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

14/11/1995 - Création de l'association
17/01/1996 - Publication JO de l'avis de création de l'association
13/12/2016 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 212P9512731

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 9512731

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W212008813

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 212P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W212008813

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun