SOCIETE DE CHASSE COMMUNALE DE CIREY LES PONTAILLER

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

DE REGROUPER LES CENT QUATRE VINGT TROIS HECTARES ET CINQUANTE NEUF ARES DE� BOIS ET VINGT CINQ HECTARES ET SOIXANTE DOUZE ARES DE PLAINE DU TERRITOIRE� COMMUNAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER.

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

chasse pêche - Les associations de ce domaine dans le département
domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser - Les associations de ce domaine dans le département

Adresse

CIREY LES PONTAILLER (21270)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

27/04/1995 - Création de l'association
31/05/1995 - Publication JO de l'avis de création de l'association
10/09/2013 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 212P9512506

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 9512506

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W212007173

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 212P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W212007173

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun