ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DITE "LA BECASSE".

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

SYNDIQUER LES PROPRIETAIRES, CULTIVATEURS ET HABITANTS DE LA COMMUNE AINSI QUE LES ETRANGERS QUI SERAIENT ADMIS, EN VUE DE L'ORGANI-SATION DE LA CHASSE ET DE LA PROTECTION DES PROPRIETES ET RECOLTES

Domaines

• chasse pêche — COTE-D'OR
• amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — COTE-D'OR

Commune

Associations de Magny-sur-Tille

Chronologie

• 06/02/1992 - Création
• 07/03/1992 - Publication JO
• 27/01/2014 - Mise à jour