M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
EXPLOITATION RATIONNELLE DE LA PECHE DANS LE RUISSEAU DE MALAIN, ALEVINAGE ET REPEUPLEMENT, POURSUITE PAR TOUS LES MOYENS LEGAUX DES DELITS GENERAUX VISANT LA PECHE ET LA PROPRIETE
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
MALAIN (21410)#
Identifiants
Identifiant
212P8302388
Copié !
Historique
8302388
Copié !
RNA
W212009471
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 212P
Observation : W212009471
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.