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ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LE TRANSPORT DES ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU DEPARTEMENT DE LA COTE D'OR

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

ETUDIER TOUS LES PROBLEMES CONCERNANT LE TRANSPORT DES ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (CREATION DE CIRCUITS, SECURITE DES ENFANTS PREVENTION DES ACCIDENTS, ASSURANCES, COUT DES TRANSPORTS)

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

Adresse

DIJON (21000)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 212P7903769

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 7903769

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W212007689

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 212P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W212007689

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun