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ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE TART L'ABBAYE

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

SYNDIQUER LES PROPRIETAIRES, CULTIVATEURS ET HABITANTS DE LA COMMUNE, AINSI QUE LES ETRANGERS QUI SERAIENT ADMIS, EN VUE DE L'ORGANISATION DE LA CHASSE ET DE LA PROTECTION DES PROPRIETES ET DES RECOLTES

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

Adresse

TART L'ABBAYE (21110)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 212P7301480

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 7301480

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W212007585

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 212P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W212007585

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun