M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
PRATIQUE DE LA PECHE ET DE L'ALEVINAGE, SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE VILLECOMTE.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
VILLECOMTE (21120)#
Identifiants
Identifiant
212P5805233
Copié !
Historique
5805233
Copié !
RNA
W212013366
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 212P
Observation : W212013366
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.