M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
PECHE ; EVITER LE BRACONNAGE DANS LES RIVIERES ; AFFERMAGE DES LOTS DE PECHE
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
VELARS SUR OUCHE (21370)#
Identifiants
Identifiant
212P4900896
Copié !
Historique
4900896
Copié !
RNA
W212007147
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 212P
Observation : W212007147
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.