M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
A POUR BUT LE DEVELOPPMENT DU GIBIER, SA PROTECTION, SON REPEUPLEMENT, SON ELELVAGE, LA DESTRUCTION DES NUISIBLES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE ET L'EXPLOITATION RATIONNELLE DE LA CHASSE SUR LES TERRITOIRES OU L'ASSOCIATION POSSEDE LE DROIT DE CHASSE, PAR CESSION EN CONTREPARTIE DE LAQUELLE L'ASSOCIATION S'ENGAGE A ASSURER L'ENTRETIEN COURANT DU TERRITOIRE DE CHASSE (ELEVAGE, FAUCHAGE) ET DU LOCAL DE CHASSE.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
DAIX (21121)#
Identifiants
Identifiant
212P0500319
Copié !
Historique
0500319
Copié !
RNA
W212009586
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 212P
Observation : W212009586
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.