M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
PRATIQUE DE LA CHASSE. SYNDIQUER LES PROPRIETAIRES CULTIVATEURS ET HABITANTS� DE LA COMMUNE ET LES ETRANGERS QUI SERAIENT ADMIS EN VUE DE L ORGANISATION DE� LA CHASSE ET DE LA PROTECTION DES PROPRIETES ET RECOLTES
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
FOISSY (21230)#
Identifiants
Identifiant
211S2900021
Copié !
Historique
2900021
Copié !
RNA
W211005724
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 211S
Observation : W211005724
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.