M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
DETENIR ET GERER DES DROITS DE PECHE ; PARTICIPER A LA PROTECTION DU PATRIMOINE PISCICOLE DES MILIEUX AQUATIQUES, LUTTE CONTRE LE BRACONNAGE ; ORGANISER LA SURVEILLANCE, LA GESTION ET L'EXPLOITATION EQUILIBREE DE SES DROITS DE PECHE DANS LE CADRE DES ORIENTATIONS DEPARTEMENTALES DE GESTION PISCICOLE ; EFFECTUER LES INTERVENTIONS DE MISE EN VALEUR PISCICOLE
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
POMMARD (21630)#
Identifiants
Identifiant
211S2900001
Copié !
Historique
2900001
Copié !
RNA
W211001877
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 211S
Observation : W211001877
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.