M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Mise a disposition de ses membres, d'un ou de plusieurs salaries, lies a ce groupement par un contrat de travail ; constitue ds le champ professionnel de la convention collective de travail ccnant les salaries des expl.agr.:polyculture, elevage,..
@
Commune & Contact
Commune
SAINTES (17100)#
Identifiants
Identifiant
174S0174004117
Copié !
Historique
0174004117
Copié !
RNA
W174002634
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 174S
Observation : W174002634
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.