Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Mise a disposition de ses membres, d'un ou de plusieurs salaries, lies a ce groupement par un contrat de travail ; constitue ds le champ professionnel de la convention collective de travail ccnant les salaries des expl.agr.:polyculture, elevage,..
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 174S0174004117
L'identifiant historique de l'association : 0174004117
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W174002634
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 174S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W174002634
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun