M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
GErer des droits de pÊche sur les domaines publics et privEs de l'etat sur les domaines publics et privE des collectivitEs locales , chez les propriEtaires
@
Commune & Contact
Commune
ROUMAZIERES-LOUBERT (16270)#
Identifiants
Identifiant
163S0163000020
Copié !
Historique
0163000020
Copié !
RNA
W163000885
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 163S
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.