M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Mettre les immeubles qui leur sont necessaires a la disposition d'organismes assumant le fonctionnement d'etablissement d'enseignement de tous ordres d'oeuvres d'education populaire de colonies de
@
Commune & Contact
Commune
SEGONZAC (16130)#
Identifiants
Identifiant
162S0162001193
Copié !
Historique
0162001193
Copié !
RNA
W162005827
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 162S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.