Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Mise a disposition de ses membres d'un ou plusieurs salaries lies au groupement par un contrat de travail dans les conditions prevues par les dispositions de la loi du 25 juillet1985 modifiee
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 161P0161098056
L'identifiant historique de l'association : 0161098056
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W161005976
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 161P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W161005976
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun