M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Détenir et gérer les droits de pêche sur les domaines publics et privés de l'état et des collectivités locales ou de riverains.
@
Commune & Contact
Commune
AUBETERRE-SUR-DRONNE (16390)#
Identifiants
Identifiant
161P0161014011
Copié !
Historique
0161014011
Copié !
RNA
W161004958
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 161P
Observation : W161004958
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.