M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Permettre à la commune de PONT-BELLENGER de verser une subvention aux chasseursde prendre une assurance pour l association et de couvrir les responsables de battues.
@
Commune & Contact
Commune
PONT-BELLANGER (14380)#
Identifiants
Identifiant
144S0144001737
Copié !
Historique
0144001737
Copié !
RNA
W144000970
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 144S
Observation : W144000970
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.