Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Respect du droit français d une part des accords conclus au sein de l Enseignement Catholique d autre part d assumer juridiquement la gestion d établissements d enseignement fondés par l autorité canonique compétente.
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 144S0144000430
L'identifiant historique de l'association : 0144000430
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W144000984
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 144S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W144000984
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun