M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Detenir et gerer les droits de peche sur les domaines publics et prives de l'etat et de collectivites locales ou de riverains participer activem
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
LIVAROT (14140)#
Identifiants
Identifiant
143S0143000589
Copié !
Historique
0143000589
Copié !
RNA
W143003822
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 143S
Observation : W143003822
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.