M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Détenir ,de gérer des droits de pêche sur tous les domaines publique
Domaines
- pêche — CALVADOS
@
Commune & Contact
Commune
MONDEVILLE (14120)#
Identifiants
Identifiant
142P0142009671
Copié !
Historique
0142009671
Copié !
RNA
W142012065
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 142P
Observation : W142012065
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.