Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Developper l'action sociale, culturelle et sportive du personnel du ministere de la justice du ressort de la cour d'appel de caen
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 142P0142005052
L'identifiant historique de l'association : 0142005052
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W142010368
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 142P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W142010368
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun