M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Donner la parole aux citoyens dans le cadre des projets et modifications relatifs  leur cadre de vieet  leur environnement (urbanisme et equipement)...APPLICATION DE LOI SRU ACTUELLE
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde — BOUCHES-DU-RHONE
@
Commune & Contact
Commune
PLAN-D'ORGON (13750)#
Identifiants
Identifiant
132S0132006560
Copié !
Historique
0132006560
Copié !
RNA
W132005311
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 132S
Observation : W132005311
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.