M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
LA REALISATION, L'EXPLOITATION, L'UTILISATION ET L'ENTRETIEN D'UN RESEAU DE CANALISATION A PARTIR D'UN BRANCHEMENT DU CANAL DE PROVENCE DESTINE A L'ARROSAGE DES JARDINS A FIN NON AGRICOLE.
Domaines
- Environnement, cadre de vie — BOUCHES-DU-RHONE
@
Commune & Contact
Commune
COUDOUX (13111)#
Identifiants
Identifiant
131S0131000048
Copié !
Historique
0131000048
Copié !
RNA
W131017538
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 131S
Observation : W131017538
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.