Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Mettre à disposition de ses membres, un ou plusieurs salariés du dit groupement pour un contrat de travail dans le respect des dispositions de la convention collective concernant les exploitations agricoles du département de l'Aveyron.
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 122P0122006358
L'identifiant historique de l'association : 0122006358
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W122004297
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 122P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W122004297
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun