Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Reunion en une association des membres du personnel communal de stamrcel sur aude
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :
représentation, promotion et défense d'intérêts économiques - Les associations de ce domaine dans le département
association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 113S0113003593
L'identifiant historique de l'association : 0113003593
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W113008907
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 113S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Active (A)
Site web déclaré au registre : Aucun