ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGR~MJMJ~E DE CASTELNAU D'AUDE

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

Gestion de la chasse dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964 ; favoriser sur son territoire dans le respect des propriEtEs et des rEcoltes, le dEveloppement du gibier et l'Education cynEgEtique de ses membres

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

chasse - Les associations de ce domaine dans le département

Adresse

CASTELNAU-D'AUDE (11700)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

31/08/1988 - Publication JO de l'avis de création de l'association
04/01/2022 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 113S0113002260

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0113002260

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W113008312

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 113S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W113008312

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun