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ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DU DOMAINE DE SCI PENEL Â BELLEGARDE ET DE GENIBREL Â MONTHAUT

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

Le groupement des terres des domaines de SCI PENEL et GENIBEL avec un bail de droit de chasse entre ces propriétaires.

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

Adresse

MONTHAUT (11240)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 112S0112003091

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0112003091

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W112001885

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 112S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W112001885

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun