M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Opposition  la crEation et au dEveloppement d'une dEcharge sur le site de garrel (commune de lignairolles)
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
CAUDEVAL (11230)#
Identifiants
Identifiant
112S0112002460
Copié !
Historique
0112002460
Copié !
RNA
W112001750
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 112S
Observation : W112001750
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.