Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
MISE A DISPOSITION DE UN OU PLUSIEURS SALARIES LIES A CE GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL CONSTITUE DANS LE CHAMP PROFESSIONNEL DE LA CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL DE LA ZONE VITICOLE DU DEPARTEMENT DE L' AUDE
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :
Comité, défense d'un emploi - Les associations de ce domaine dans le département
associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 111P0111009390
L'identifiant historique de l'association : 0111009390
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W111004946
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 111P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W111004946
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun