Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
MISE A DISPOSITION DE UN OU PLUSIEURS SALARIES LIES A CE GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL CONSTITUE DANS LE CHAMP PROFESSIONNEL DE LA CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL DE LA ZONE CEREALIERE DE L'AUDE. CONFORMEMENT A LA LOI DU 25 JUILLET 1985.
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :
conduite d'activités économiques - Les associations de ce domaine dans le département
centres de gestion, centres juridiques, audits - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 111P0111008936
L'identifiant historique de l'association : 0111008936
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W111009492
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 111P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : Aucune
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Active (A)
Site web déclaré au registre : Aucun