Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
MISE A DISPOSITION DES SES MEMBRES D'UN OU PLUSIEURS SALARIES, LIES A CE GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL. LE GROUPEMENT NE PEUT EFFECTUER D'OPERATION LUCRATIVE. LE GROUPEMENT D'EMPLOYEURS EST CONSTITUE DANS LE CHAMP
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :
associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture - Les associations de ce domaine dans le département
centres de gestion, centres juridiques, audits - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 111P0111008702
L'identifiant historique de l'association : 0111008702
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W111009463
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 111P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Active (A)
Site web déclaré au registre : Aucun