M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
MISE A DISPOSITION DES SES MEMBRES D'UN OU PLUSIEURS SALARIES, LIES A CE GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL. LE GROUPEMENT NE PEUT EFFECTUER D'OPERATION LUCRATIVE. LE GROUPEMENT D'EMPLOYEURS EST CONSTITUE DANS LE CHAMP
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
ARAGON (11600)#
Identifiants
Identifiant
111P0111008702
Copié !
Historique
0111008702
Copié !
RNA
W111009463
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 111P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.