M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
PRATIQUE ET GESTION DE LA CHASSE ET DE LA PECHE SUR LA PROPRIETE DE 'RUSSEC'.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
CONQUES-SUR-ORBIEL (11600)#
Identifiants
Identifiant
111P0111008258
Copié !
Historique
0111008258
Copié !
RNA
W111009678
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 111P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.