M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
ASSURER AUX MEMBRES DU PERSONNEL COMMUNAL UNE ASSURANCE MORALE ET MATERIELLE DANS TOUS LES PARTICULIERS OU CELLE-CI SE REVELE NECESSAIRE
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
MONTOLIEU (11170)#
Identifiants
Identifiant
111P0111007399
Copié !
Historique
0111007399
Copié !
RNA
W111003880
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 111P
Observation : W111003880
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.