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COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

PROTECTION SOCIALE DES AGENTS UN FOND D'ACTION,PARTICIPATION AUX EVENEMENTS FAMILIAUX,AIDE AUX VACANCES ET AUX ETUDES

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

Adresse

CAVANAC (11570)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 111P0111005849

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0111005849

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W111003385

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 111P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W111003385

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun