COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

PROTECTION SOCIALE DES AGENTS UN FOND D'ACTION,PARTICIPATION AUX EVENEMENTS FAMILIAUX,AIDE AUX VACANCES ET AUX ETUDES

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)AUDE
  • comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipaleAUDE
@

Commune & Contact

Commune

CAVANAC (11570)

Associations de Cavanac

#

Identifiants

Identifiant
111P0111005849
Copié !
Historique
0111005849
Copié !
RNA
W111003385
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 111P

Observation : W111003385

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.